Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site internet michaud-chausseur.fr est édité par :
SARL MICHAUD
SARL au capital social de 22 868 €
Siège social : 21-23 rue Georges Clemenceau – 85200 Fontenay-le-Comte – France
SIRET : 421 652 348 00010
RCS : 421 652 348 R.C.S. La Roche-sur-Yon
Téléphone : 02 51 69 06 20
E-mail : michaud-chausseur@orange.fr
Directeur de la publication : le représentant légal de la SARL MICHAUD
2. Conception et réalisation du site
Le site a été conçu et réalisé par :
KAFECOM
Agence de communication à Fontenay-le-Comte.
3. Hébergement
Le site michaud-chausseur.fr est hébergé sur un serveur dédié administré par KAFECOM Communication.
La gestion technique et la maintenance de l’infrastructure serveur sont assurées par le prestataire ARIOS, situé à Mareuil-sur-Lay-Dissais (Vendée).
4. Objet du site
Le site michaud-chausseur.fr a pour objet de présenter la SARL MICHAUD, son magasin Michaud Chausseur, son savoir-faire, son expérience ainsi que les chaussures et produits proposés à sa clientèle.
Le site a également vocation à informer les visiteurs sur l’activité du magasin, les marques proposées et les services disponibles.
La SARL MICHAUD s’efforce de fournir des informations aussi précises et actualisées que possible. Toutefois, les informations présentées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer.
5. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, images, illustrations, graphismes, logos, éléments visuels et structure du site, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable de leur titulaire est interdite, sauf dans les cas prévus par la législation applicable.
6. Responsabilité
La SARL MICHAUD met tout en œuvre pour assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du site. Elle ne peut toutefois garantir une disponibilité permanente ni l’absence d’erreurs ou d’interruptions.
La SARL MICHAUD ne saurait être tenue responsable des dommages résultant directement ou indirectement de l’utilisation du site, sous réserve des dispositions légales applicables.
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. La SARL MICHAUD n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu ou de leurs pratiques.
7. Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site, la SARL MICHAUD peut être amenée à collecter des données à caractère personnel, notamment lorsque l’utilisateur complète le formulaire de contact réalisé avec Forminator.
Les données communiquées sont utilisées afin de traiter et de répondre aux demandes adressées au magasin.
Pour toute demande relative à ses données personnelles, l’utilisateur peut contacter :
Les modalités de collecte, d’utilisation et de conservation des données ainsi que les droits des utilisateurs sont détaillés dans la Politique de confidentialité du site.
8. Cookies et services tiers
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9. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles de droit applicables.
10. Modification des mentions légales
La SARL MICHAUD se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment, notamment afin de les adapter aux évolutions du site ou de la réglementation.